Gary

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  <p>Le verdict de la juge Analisa Torres a été clair&nbsp;: <strong>le XRP n’est pas un titre</strong>. Une grande victoire, scande la communauté crypto qui voyait dans les récentes attaques de la SEC une vendetta. Sauf qu’il y a <strong>un bémol</strong>. Le régulateur américain a recensé une <strong>vente de XRP en direct aux investisseurs à hauteur de 728,9 millions de dollars</strong>. Dans un tel contexte, le token de Ripple redevient une «&nbsp;security&nbsp;». Une douche froide pour la cryptosphère.</p> 
  <h2 id="h-ripple-et-ses-histoires-de-ventes-illegales">Ripple et ses histoires de ventes illégales</h2> 
  <p>Un <strong><a href="https://www.cointribune.com/en/boom-ripple-gagne-son-proces-contre-la-sec-2/" target="_blank" rel="noopener noreferrer nofollow">ouf de soulagement</a></strong> a été ressenti dans la cryptosphère après que la juge Torrès ait enlevé la qualification de «&nbsp;titre&nbsp;» au XRP. Beaucoup ont vu dans ce verdict l’avènement de l’<a href="https://www.cointribune.com/victoire-de-ripple-lheure-de-gloire-des-altcoins-aurait-elle-sonne/" target="_blank" rel="noopener noreferrer nofollow">heure de gloire</a> des altcoins, surtout les actifs malmenés par la SEC ces derniers temps.</p> 
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  <p>Mais <a href="https://www.investopedia.com/xrp-token-not-a-security-judge-rules-but-ripples-institutional-xrp-sales-broke-the-law-7560765" target="_blank" rel="noopener noreferrer nofollow">Investopedia</a> a mis un accent sur un point délaissé par les médias le même jour. En effet, la juge fédérale a noté que certaines activités de Ripple, notamment celles concernant ses ventes institutionnelles, sont loin d’être légales.</p> 
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   <figure class="aligncenter size-large is-resized"> 
    <img decoding="async" src="https://www.cointribune.com/app/uploads/2023/07/ventes-institutionnelles-xrp-1024x281.png" alt="ventes-institutinnelles-xrp" class="wp-image-617834" width="840" height="230" srcset="https://www.cointribune.com/app/uploads/2023/07/ventes-institutionnelles-xrp-1024x281.png 1024w, https://www.cointribune.com/app/uploads/2023/07/ventes-institutionnelles-xrp-300x82.png 300w, https://www.cointribune.com/app/uploads/2023/07/ventes-institutionnelles-xrp-768x211.png 768w, https://www.cointribune.com/app/uploads/2023/07/ventes-institutionnelles-xrp.png 1320w" sizes="(max-width: 840px) 100vw, 840px"> 
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      Remarque de la juge Torres concernant les ventes de XRP à des institutions 
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  <p>«&nbsp;<em>Premièrement, Ripple, par l’intermédiaire de filiales détenues à 100 %, a vendu directement des XRP à certaines contreparties (principalement des acheteurs institutionnels, des fonds spéculatifs et des clients ODL) conformément à des contrats écrits (les ‘Ventes institutionnelles”). SEC 56.1 Resp. 105; Defs. 56.1 Resp. 5-6, 619-20, 716. La SEC affirme que Ripple a vendu environ 728,9 millions de dollars en XRP dans le cadre de ces Ventes institutionnelles. </em><em>Defs. 56.1 716.</em>&nbsp;»</p> 
  <p>En d’autres termes, les ventes institutionnelles de XRP par Ripple Lab autorisent <strong>une autre attaque par la SEC</strong>. Il s’agit d’une offre illégale de valeurs mobilières. L’affaire connaitra-t-elle <strong>d’autres complications</strong>&nbsp;?</p> 
  <h2 id="h-explications">Explications</h2> 
  <p>Le fait que <strong>de nombreux investisseurs ont signé des accords pour ne pas vendre les XRP</strong> en leur possession pendant un certain temps lui ôte le statut de monnaie ou d’utility token. Ainsi, quand ceux-ci ont décidé de spéculer sur le jeton de Ripple pendant une certaine <strong>période de blocage</strong>, ces XRP n’avaient pas pu agir autrement.</p> 
  <p>Et pour enfoncer le clou, le tribunal a évoqué l’existence de contrats d’investissement stipulant que l’acheteur <strong>s’offrait des XRP «&nbsp;<em>uniquement pour les revendre ou les redistribuer d’une autre manière</em>&nbsp;»</strong>.</p> 
  <p>Ce qui fait que les investisseurs institutionnels XRP ont réalisé des achats en tant qu’investissement basé sur les efforts de Ripple. Malheureusement, cela concerne <strong>un aspect très important du test de Howey</strong>.</p> 
  <p>Certains analystes estiment que la SEC <a href="https://www.cointribune.com/ripple-vs-sec-le-regulateur-pourrait-faire-appel/" target="_blank" rel="noopener noreferrer nofollow">ne restera pas les bras croisés</a> avec de telles armes entre ses mains. D’ailleurs, elle réfute tout argument relatif à une ignorance de la loi. À ce stade, une question se pose&nbsp;: l’équipe de Gary Gensler compte-t-elle poursuivre ses répressions vis-à-vis de l’industrie crypto&nbsp;?</p>
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Ventes de XRP à des institutions : Une bombe à retardement ?

목차

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